INFOS PRODEJ

BULLETIN DE MAI 2006 

PRODEJ 2000 - 2006

Les partenaires apprécient le bilan

La salle des conférences de l’Ambassade du Canada a abrité le jeudi 6 Avril 2006 une rencontre des partenaires engagés aux côtés du Prodej.

Présidée par l’Ambassadrice du Canada, chef de file des partenaires engagés pour la réalisation du Prodej avec la présence du Secrétaire Général du ministère de la justice Monsieur Ousmane Traoré, la rencontre a enregistré la participation des représentants de l’USAID, des Pays-bas, de la Suède, de la Banque Mondiale, du PNUD et de l’Union Européenne.

Présenté par son Coordinateur Monsieur Brahima Mamadou Diallo, le bilan du Prodej fait ressortir un tableau encourageant.

Ainsi conformément à ses objectifs globaux et spécifiques, le Prodej, au regard de ses résultats, a démontré à suffisance qu’il reste l’espoir et le moteur de la réhabilitation de la justice Malienne.

Aujourd’hui le Prodej est fier de plusieurs réalisations dans les domaines aussi variés que le recrutement et la formation du personnel, la documentation, la législation, les droits de l’homme, l’information, l’éducation et la communication, l’édification d’infrastructures, la mise en place d’équipements et de logistique, l’amélioration des conditions de vie des magistrats et autres personnels de la justice.

Dans le souci de doter l’appareil judiciaire en ressources humaines, de renforcer les capacités du personnel par une formation adéquate, de combler les déficits en matière d’information juridique et judiciaire, de renforcer le cadre juridique national et la crédibilité de l’institution judiciaire, le Prodej de 2000 à 2005 a enregistré: le recrutement de 167 magistrats, 200 greffiers, 199 Secrétaires de greffes et Parquet, 203 surveillants de prisons et 20 éducateurs sociaux. Pour la même période près d’un millier d’agents de la justice ont reçu la formation dans les domaines comme l’informatique, la planification de projet, la protection des droits humains, la technique de rédaction des décisions de justice, la gestion axée sur les résultats, l’organisation et le fonctionnement des greffes, les contentieux de la propriété intellectuelle et bancaire, les actes uniformes de l’OHADA, la négociation et la conciliation judiciaire.

Dans le cadre de l’accès à l’information juridique et judiciaire, un disque Compaq des codes et textes usuels du Mali a été confectionné et diffusé, une étude sur la création d’un Centre National de documentation juridique a été faite. Plusieurs lois et codes ondes ont été relus ou sont en voie de l’être. Le démarrage d’un fonds d’appui aux organisations de la Société Civile du PACMO, le contrôle des conditions de détention et de vie des détenus, les journées de concertation sur les instruments juridiques internationaux relatifs aux droits de la personne, la campagne de sensibilisation sur les droits et Citoyenneté des femmes, l’appui à la construction d’un noyau de para juriste au sein de la CAFO etc. sont autant d’activités qui rehaussent la qualité de l’environnement institutionnel propice à la promotion des droits de la personne.

Quant à la lutte contre la corruption, un code sur la déontologie des magistrats a été élaboré. En matière d’infrastructures d’équipements et de logistiques, le tableau de réalisation est encore très séduisant avec environ une centaine de travaux de construction et de réhabilitation dans presque toutes les régions du Mali. La dotation en matériel informatique, en véhicule et en diverses fournitures a contribué à l’amélioration de la qualité de la distribution de la justice.

Ce bilan du Prodej a été fort apprécié par les partenaires présents qui n’ont pas manqué de soulever quelques questions d’intérêt pour le Prodej ; notamment les questions relatives à l’accès des citoyens à la justice, la formation des magistrats, la corruption dans la justice, la synergie entre les partenaires dans la réalisation des activités etc. Toutes ces questions ont trouvé leurs réponses dans l’intervention du chef de la cellule de coordination qui, après avoir fait l’historique des difficultés de démarrage du Prodej, a rappelé les acquis et les perspectives pour le maintien de la dynamique engagée. Bref un résultat impressionnant qui s’explique par l’implication personnelle du chef de l’Etat, Amadou Toumani Touré, depuis son arrivée aux affaires et de l’Ambassade du Canada à travers le PACMO/Prodej.

La rencontre a pris fin par une bonne appréciation des partenaires après une note d’espoir de l’Ambassadeur du Canada qui a invité les uns et les autres à plus de participation afin d’aider la justice malienne.

La rédaction.

Ils ont dit…

SE Monsieur, l’Ambassadeur des Pays Bas au Mali

« Je pense que c’est une bonne initiative de l’Ambassade du Canada et du ministère de la Justice d’expliquer les progrès et les résultats du PRODEJ, parce qu’il n’y avait pas assez de temps pour cela.

C’est sûr qu’il y a beaucoup de bailleurs de fonds qui ont des intérêts sur ce sujet car c’est impossible de discuter avec le Gouvernement du Mali sur la bonne Gouvernance sans travailler à l’amélioration du système de justice » .

Madame Isabelle ROY, Ambassadrice du Canada au Mali

« J’ai une impression très favorable. Je crois que c’était une réunion utile et indispensable. On voit que le PRODEJ a accompli beaucoup de progrès, surtout dans les deux et trois dernières années. Mais ils ne sont pas connus. Alors, ça incite ce matin à penser que d’une part davantage de partenaires sont intéressés à la suite, et d’autre part, que le programme soit mieux expliqué à la population. On compte sur la cellule de communication du PRODEJ pour le faire ».

Roland Johansson UE

« Oui, c’était très intéressant. La délégation européenne va essayer d’utiliser cette information pour notre programmation future qui reste ouverte. Mais on a très bien apprécié l’initiative du Canada ».

Société Civile /Justice

Atelier national de validation du curriculum de formation des para juristes au Mali

Vers un document de consensus et de qualité élaboré pour une meilleure formation des para juristes au service des communautés à la base dans notre pays.

Depuis l’avènement de la Démocratie et de l’Etat de droit dans notre pays, des efforts inlassables sont déployés par le Gouvernement malien pour une appropriation des concepts par les communautés à la base en vue de leur pleine participation au développement économique et social du Mali. C'est dans cet esprit que différentes organisations de la société civile dont l’Association DEMESO ne cessent de mener des activités de sensibilisation et de formation sur les droits fondamentaux des citoyens. Aussi, pour pérenniser ces activités, la formation de relais ou ( para juristes) a vu le jour. Les 7,8,9 février 2006 s’est déroulé à Bamako au Centre International des Conférences (ex Palais des Congrès) un atelier sur « La Validation du Curriculum de Formation du Para juriste au Mali ». Cet atelier fut initié par la Clinique Juridique DEMESO en partenariat avec la Coordination des Associations et ONG Féminines (CAFO), le Consortium Association des Juristes Maliennes/Observatoire des Droits de la Femme et de l’Enfant (Consortium AJM/ODEF), l’Association pour le Progrès et la Défense des Droits des Femmes (APDF) et l’Institut de Formation Judiciaire, avec l’appui financier et technique du Centre international de Coopération Juridique des Pays-Bas.

L’atelier a été placé sous la coprésidence du ministre de l’Administration Territoriale et des Collectivités Locales et son homologue ministre de la justice Garde des Sceaux. Il avait pour but de créer un cadre d’échange fécond entre toutes les parties prenantes pour une vision partagée de la notion de para juriste et l’adoption d’un curriculum de formation afin de permettre l’existence d’acteurs locaux capables de prendre en charge les besoins fondamentaux de droit des communautés à la base. Ceci, dans le strict respect des lois de la République. Pour les besoins de l’exercice une analyse approfondie des thèmes soumis à critiques a été faite par les participants à savoir : l’accès à la justice et à l’administration, l’état civil, la décentralisation, les droits de la femme et de l’enfant, le foncier, la prévention et le règlement des conflits.

La tenue d’un tel forum venait à point nommé parce que se déroulant quelques jours seulement après l’adoption par le gouvernement d’une nouvelle loi régissant l’Etat Civil au Mali. Aussi, la connaissance des textes législatifs et réglementaires de la République participe t-elle de la part des plus hautes autorités de leur volonté affichée de faire prendre conscience aux citoyens leur droit et devoir dans l’œuvre d’édification nationale.

Dans son allocution à l’ouverture, le coordonnateur de la Clinique juridique DEMESO a remercié le gouvernement du Mali, notamment le ministère de l’Administration Territoriale et des Collectivités Locales et le ministère de la Justice pour l’accompagnement ; la Coopération néerlandais à travers la Novib (Oxfam Nederland), le Centre International de Coopération Juridique des Pays-Bas, l’Ambassade Royale des Pays-Bas à Bamako et la Coopération suédoise à travers Diakonia pour les multiples appuis pour l’atteinte de nos objectifs. Monsieur Koressi a terminé en témoignant toute la reconnaissance de son organisation à l’Institut National de Formation Judiciaire, Consortium AJM-ODEF, à la CAFO, à l’APDF pour leur engagement à ses côtés durant plus d’une année pour la réussite de cet événement. Après cette validation, le cadre continuera à fonctionner pour une meilleure formation et suivi évaluation de l’action des para juristes au Mali.

Filifing DIAKITE

Interview de Michel

Projet d’appui aux cours et tribunaux du Mali

Une mission au Mali de Maître Michel Laferrière, conseiller en administration judiciaire

La mission conduite par Michel Laferrière s’est déroulée du 8 au 21 avril 2006, en majeure partie au Tribunal de Première Instance de la Commune VI à Bamako. C’est la suite de la précédente mission qui s’est déroulée du 8 au 25 février 2006. L’objectif général de cette première mission consistait à implanter un nouvel instrument de gestion destiné prioritairement à supporter les autorités judiciaires maliennes et, subsidiairement, à améliorer le bon fonctionnement du greffe du Parquet, du greffe correctionnel et du greffe civil du Tribunal de Première Instance de la Commune VI, à Bamako. Infos Prodej a rencontré Michel Laferrière qui explique ici sa mission.

Info Prodej : Pouvez-vous nous parler de votre mission actuelle ?

Mcl : La mission s’est très bien déroulée. D’abord parce qu’on a eu une collaboration exceptionnelle du Président et du procureur de la république qui nous ont bien reçu dans leurs locaux, et ensuite ils ont dégagé pour nous en priorité tous les greffiers, les auxiliaires de la justice, le greffier en chef qui ont répondu à toutes nos questions tout en assurant que ces gens peuvent aller vite dans le suivi des affaires et ensuite vaguer à d’autres occupations professionnelles avec le nouveau système.

Info Prodej : Vous étiez là en février dernier pour le lancement du produit à travers une séance de démonstration devant les professionnels, mais aussi et surtout pour débuter la formation des utilisateurs. Alors comment les choses évoluent actuellement ?

Mcl : Lors de la dernière visite, il était question de lancer le produit, mais aussi de voir comment l’adapter mieux aux réalités. Les professionnels avaient été invités à des séances de démonstrations et des échanges. Et en marge de cela une formation s’est déroulée les 8 et 11 février derniers. Depuis lors, les choses ont évolué. D’abord cette formation initiale a permis aux greffiers et auxiliaires de la justice de faire un apprentissage de l’outil et au cours des 15 jours suivants, ils ont été accompagnés de façon personnelle. J’étais très souvent assis à cotés des uns et des autres pour leur apprendre à opérer ce nouvel instrument de gestion. Après un mois environ je suis revenu pour poursuivre le travail.

Info prodej : pourquoi cette période d’un mois ?

Mcl : Parce que dans la formation et dans l’implantation de ce genre d’outil, il est recommandé de laisser un temps à l’utilisateur, c’est-à-dire le greffier et son auxiliaire de s’exercer lui même à la manipulation. Cette mission s’inscrit donc dans le cadre de ce qu’on appelle la consolidation des acquis. Une fois que le greffier s’est familiarisé avec le système, il devient donc a l’affût des problématiques liées au processus judiciaire et à l’adéquation entre le système et le processus. Les résultats ont été au delà de mes attentes. Donc ça avance terriblement bien. Le 8 février dernier il y avait des greffiers qui ne savaient pas opérer un ordinateur si ce n’est les touches minimales. Aujourd’hui, à peine trois mois, ils savent, très à l’aise, opérer de façon sécuritaire l’ordinateur mais surtout faire fonctionner un système aussi complexe pour faire le suivi des dossiers judiciaires de leurs juridictions. Trois mois c’est le temps que n’importe quel canadien mettrait. Comme pour dire que l’outil informatique n’a rien à avoir avec la nationalité.

Info prodej : et la suite ?

Mcl : Pour la suite, nous terminons d’abord l’implantation pilote à la commune VI. C’est un gros projet sur lequel il faut laisser encore quelques jours pour terminer l’implantation pilote. Nous allons évaluer. Mais je peux déjà dire que cette évaluation ne peut être que positive. Ce n’est un secret pour personne, on peut sans hésiter l’affirmer. Et encore plus positif, cette mission m’a permis de savoir que la capacité des gens de se prendre en main et de prendre en main ce système est très forte. Ils me l’ont vraiment  prouvé au cours de cette mission.

La prochaine étape est, après une évaluation positive, de faire en sorte qu’on avalise, qu’on fasse une proposition aux autorités judiciaires de concert avec les délégations canadiennes et le PACMO et la cellule de coordination du Prodej pour qu’on regarde si on autorise le déploiement de cet outil dans d’autres juridictions.

Entretien réalisé par Filifing DIAKITE

Code de la famille

Le film «Musoya » du Maliano-Canadien Mamadou DIA, relance le débat sur le projet de code de la famille au Mali.

L’Ambassade du Canada en collaboration avec le Centre Culturel Français, ont organisé la cérémonie de présentation du film documentaire Musoya, réalisé par Mamadou DIA. Ce documentaire met en exergue le rôle de la femme et les nombreux défis auxquels elle fait face dans la société malienne contemporaine.

Pour le scénario, le tout se passe le temps d’une émission radio. Cela est d’autant plus réconfortant que la radio est considérée comme le média qui passe le mieux au Mali. Mme Ramata Dia, journaliste radio, qui fait la bataille pour la relecture du code de la femme, reçoit sur son plateau à radio Guintan «  la voix des femmes » les actrices de la défense des droits des femmes comme Me Djourté de l’AJM, Madame Kané du groupe Pivot, Madame Louise ancienne ministre. Au cours de l’émission elle fait intervenir deux communicatrices traditionnelles : Madame Tata Bambo Kouyaté qui a été la première griotte à réclamer le droit pour chaque femme de se marier avec qui elle veut en abordant la question délicate des mariages forcés ou arrangés dans sa chanson, « Bambo » ; Mme Adja Soumano qui chante sur toutes les tribunes à travers le monde les droits de la femme malienne et l’importance de la scolarisation des filles.

Pour la qualité du film, l’unanimité était faite. Musoya a su à travers une émission radio ressortir les différents liens entre la culture et les préoccupations d’une population. C’est toute la symbiose médias traditionnels et médias modernes comme support et relais aux services de la promotion des droits d’une couche aussi importante que sont les femmes.

Le film d’une durée de 75 minutes fait surtout ressortir la situation de la femme malienne tout en mettant en exergue sa participation active au processus de développement du Pays.

Cette participation se fait sentir dès les premiers instants de l’indépendance à travers la promotion des droits des femmes. La chanson BAMBO de la griotte Tata Bambo a consacré le consentement au mariage. Elle a influencé les autorités de l’époque qui ont pris la loi de 1962, code du mariage et de la tutelle.

Musoya fait aussi voir la mobilisation des femmes dans l’avènement de la démocratie. Ces braves, qui ont aussi donné leur sang pour que la démocratie soit.

Enfin Musoya soulève l’épineuse question de la situation juridique des femmes en mettant en lumière toutes les démarches en cours pour un nouveau code de la famille mieux applicable au Mali. L’on sait que depuis quelques temps un projet est rédigé, mais non encore adopté. D’ailleurs, ce projet semble faire l’objet d’un silence incompréhensible par la majorité du public présent.

L’assistance s’est longuement exprimé sur la question à travers de multiples interrogations et contributions.

Dans son allocution d’ouverture, l’ambassadrice du Canada au Mali Isabelle ROY a félicité les femmes et les hommes qui ont contribué à la réalisation de ce film fort intéressant, selon elle, et, comme on dit chez elle, « de leur lever notre chapeau ».

Elle a ensuite rendu un vibrant hommage en particulier aux femmes qui ont animé un panel aux côtés du réalisateur. Il s’agit de personnes actrices du film.

Enfin, Isabelle ROY toute optimiste sur l’aboutissement du combat des femmes maliennes termine en disant : « Vive la journée internationale de la femme ».

Les statistiques sur la position des femmes dans les instances de décisions révèlent aujourd’hui : 5 femmes ministres sur 27 (18%), 15 Femmes députées sur 147 (10%), 7 femmes maires sur  703 (1%), 1 femme préfet sur 49 (2%), et environ 21% des fonctionnaires en 2002 étaient des femmes.

La rédaction.

Interview 

«La justice a véritablement connu des changements spectaculaires grâce au PRODEJ »

Monsieur Boya DEMBELE est le président du Tribunal de Première Instance de Ségou

Dans un entretien qu’il a bien voulu nous accorder, l’actuel Président du tribunal de Ségou nous livre ici ses impressions sur le Prodej.

Info Prodej: Monsieur le Président que pensez vous du PRODEJ ?

B.D.: Le PRODEJ est le projet de développement de la justice qui a été mis en place après le Forum national sur la justice. Le PRODEJ a eu à organiser des séminaires de formation à l’intention des magistrats. Il a participé à la formation à l’extérieur des magistrats, notamment à l’ERSUMA au Bénin.

Info Prodej:  Monsieur le Président quelles appréciations faites vous sur les réalisations du PRODEJ à Ségou ?

B.D.: Dans ma juridiction à Ségou, notre palais a été rénové à 100% et de nouveaux bureaux construits ainsi qu’une salle de scellés. Des prisons ont également été construites. Le PRODEJ a aussi contribué à  l’informatisation des juridictions et à leur équipement en matériels. Ces réalisations ont permis la modernisation de la justice. La justice a véritablement connu des changements spectaculaires grâce au PRODEJ.

Info Prodej : Quelles suggestions faites vous au PRODEJ pour une meilleure atteinte de ses objectifs ?

B.D.: Je souhaite que pour plus d’efficacité le PRODEJ contribue à une mise en réseau des juridictions ; à la mise sur ledit réseau de la jurisprudence malienne et des statistiques de la justice pour une meilleure appréciation du travail judiciaire.

Info Prodej: Avez-vous d’autres commentaires ?

B.D.: Spécialement non ! Cependant le site du PRODEJ est un instrument utile pour la connaissance de la législation malienne et de l’actualité judiciaire de façon générale. Ledit site gagnerait toutefois à une mise à jour régulière des textes qui y sont contenus.

Interview réalisé par Filifing DIAKITE.

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